CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

APPLICABLES

La société BLUENERY ACADEMY VSM propose à la vente des prestations de services (ci-après les « Services »). Les présentes conditions générales régissent les ventes de services réalisées par la société SAS BLUENERY ACADEMY VSM sur le site internet www.blueneryacdemy.com (ci-après le « Site ») et en achat direct auprès de toute personne physique majeure faisant l’acquisition de prestations pour un usage étranger à son activité professionnelle, domiciliée dans le Monde, en Europe, en France métropolitaine et à Monaco (ci-après le « Client »).

Lorsque le client clique sur le bouton confirmer la commande afin de confirmer sa commande pour le(s) service(s) qu’il a sélectionné(s) et ajouté dans son panier, ou qu’il confirme sa commande auprès du service réservation en procédant au règlement total ou en procédant au versement d’un acompte du ou des service(s) qu’il a choisi,  il reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les accepter sans réserve. Toute demande de réservation auprès de la BLUENERY Academy VSM implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales. Le Client est donc invité à lire attentivement les clauses ci-après.

Le Client ne peut acheter l’un des services présentés sur le site sans avoir, au préalable, accepté les présentes Conditions Générales de Vente. Pour l’application des présentes, il est convenu que le Client et BLUENERY Academy VSM sont collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés la « Partie ».  Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes les relations commerciales entre les clients quels qu’ils soient, individuels et groupes, agences de voyages et Tour Operators, et l’école de plongée en apnée BLUENERY ACADEMY VSM.

Une version des conditions générales de vente est accessible sur le site internet, ces conditions pourront être transmises par mail sur demande du client. Ces conditions pouvant être modifiées à tout moment par le vendeur, le client qui achète les prestations ou l’élève qui consomme la (les) prestation(s) s’engage à consulter régulièrement le site internet ou a contacter le vendeur afin d’avoir accès à la version actualisée des conditions, avant la date de sa participation aux services contractés. 

• BLUENERY ACADEMY VSM, ci après nommé le vendeur ou «  BNA ».
• Siège social : Villa Joséphine, 13 chemin de la pinède, 06100 Nice.
• contact@blueneryacademy.com – 07 49 98 88 98
• RCS NICE B 898 665 146 – SIREN 898 665 146
• CODE APE 85551Z ; TVA intracom FR51898665146

Elève: personne physique participant à un cours de plongée en apnée, un atelier de compensation des oreilles ou de technique de respiration, un cours de stretching yoga, une séance de respiration un workshop , un stage ou une masterclass, ou toute autre prestation sportive ou de loisir dispensée par la Bluenery Academy.  Un élève mineur doit être en possession d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer toute prestation à la BLUENERY ACADEMY VSM. 

Pour les prestations avec des mineurs réservées par l’intermédiaire d’un organisateur (établissement scolaire, colonies, centre aéré, toute structure privée ou publique…), c’est ce dernier qui s’engage à regrouper les attestations nécessaires, certificats médicaux, décharges de responsabilité diverses et autorisation de droit à l’image et s’assurer d’être en conformité avec la législation en vigueur tant au niveau de son encadrement que des documents administratifs.

Client: personne physique ayant acheté une prestation de service vendue par la Bluenery Academy, par téléphone, à la boutique ou sur le site Bluenery Academy.  

Instructeur: personne physique représentant la Bluenery Academy dans le cadre des cours d’apnée, cours de Yoga,des ateliers ou des workshops. 

 Les photographies ou illustrations des services présentés sur le site sont non-contractuelles. En conséquence, la responsabilité de BLUENERY ACADEMY ne saurait être engagée en cas de non-conformité entre l’une de ces photographies ou illustrations et le service.  Le droit à l’image sur les supports médias enregistrés pendant les prestations de services par Bluenery Academy, vidéos, photos, est considéré comme étant cédé par le client à Bluenery Academy, sauf mention expresse notifiée par écrit (courrier ou mail). Ce dernier peut à tout moment notifier au prestataire par écrit tout changement.

1- TARIFS:  Les prix indiqués sur le site internet sont en (€) euros et toutes taxes comprises. Le tarif applicable et facturé par La Bluenery Academy au client est celui en vigueur au jour de la demande de réservation par le client. Il est précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est la TVA française au taux normal en vigueur au jour de la validation de la commande. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des Produits. BLUENERY ACADEMY se réserve le droit de modifier les tarifs indiqués sur le site à tout moment et sans préavis. Les prestations et produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. 

2- MODALITÉS D’ACHAT:  Les prestations de cours sont vendus par la Bluenery Academy et acheté par le client, soit à l’unité, soit en formule « pack » (combinée ou en carte de plusieurs unités)  pour plusieurs cours.  Une fois que la commande de prestation(s) a été effectuée, l’élève (le bénéficiaire final) participant à la prestation, doit contacter le service réservations afin de fixer la (les) date(s) de ces cours, soit en direct auprès du service de réservations par téléphone, ou email jusqu’à 24heures avant l’heure du cours sous réserve de disponibilité du vendeur. Pour les commandes de dernières minutes, l’achat de cours est possible par téléphone, et directement au bureau d’accueil Bluenery Academy de Villefranche-sur-Mer. Les réservations en ligne sont limitées à 3 personnes pour un même cours par transaction.  Les réservations de groupes à partir de 4 personnes, ne peuvent pas être contractées et confirmées via le planning de réservation sur blueneryacademy.com et doivent faire l’objet d’une demande soit écrite par email  à contact@blueneryacademy.com , par téléphone ou directement au auprès de notre service de réservation à la boutique Bluenery à Villefranche-sur-Mer.  BLUENERY ACADEMY s’engage à honorer les commandes individuelles (3 élèves maximum) passées en ligne dans la limite des disponibilités de son planning. Les réservations de prestations sont prises en compte dans l’ordre d’arrivée et dans la mesure de la compatibilité des prestations demandées sur une même période. Les services disponibles sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le Client, sauf mention contraire et cas particuliers comme disponibilité erronée en raison d’un problème informatique indépendant de sa volonté.  A tout moment, BLUENERY ACADEMY se réserve le droit de cesser la commercialisation d’un service, sans que cela ne remette en cause les commandes déjà passées pour ledit service. A défaut de disponibilité, BLUENERY ACADEMY s’engage à en informer au plus tôt le Client par courriel. Le Client pourra alors annuler ou modifier sa commande, une date de substitution pourra lui être proposée avec son accord.

2-1 Compte client:  Lors de la première commande, le Client a la possibilité de créer un compte client : un identifiant et un mot de passe doivent alors être saisis par le Client. En cas de perte de son mot de passe, le Client saisit son adresse électronique dans le champ correspondant et le système le lui renvoie automatiquement à son adresse électronique. Les informations communiquées par le Client lors de la création du compte client engagent celui-ci. En cas d’erreur, notamment dans le libellé des coordonnées du client ou l’adresse Email communiquée, BLUENERY ACADEMY ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de confirmer les services commandés. 

2-1 Récapitulatif avant validation de la commande sur le site internet:  Articles 1369-4 et suivants du Code civil Avant de valider définitivement sa commande sur le site internet blueneryacademy.com et de passer à l’étape du paiement, le client a la possibilité de prévisualiser sa commande, sous la forme d’un récapitulatif, qui lui permettra de connaître le prix total TTC et de modifier le panier avant la confirmation finale ou de corriger ses coordonnées à tout moment.  Toute commande vaut acceptation du prix correspondant au(x) Produit(s) commandé(s).

2-3 Paiement:   Pour les services réservés sur le site internet, le prépaiement des prestations est obligatoire et possible uniquement par carte bancaire via la plateforme sécurisée Payplug, ou par transaction via le système de paiement sécurisé PayPal. Aucun paiement ne peut être effectué par l’élève avant ou pendant un cours directement auprès de l’instructeur.  L’intégralité du paiement s’effectue au moment de la commande, en euros. Le paiement s’effectue par carte bancaire uniquement : CB, VISA, AMERICAN EXPRESS, MASTERCARD et EUROCARD. La transaction est immédiatement débitée sur la carte bancaire du Client après vérification des données de celle-ci, à réception de l’autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte bancaire utilisée par le Client. Conformément à l’article L.132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Client autorise BLUENERY ACADEMY à débiter sa carte bancaire du montant correspondant au prix des Produits auquel sont ajoutés les frais de livraison, toutes taxes comprises. À cette fin, le Client confirme qu’il est le titulaire de la carte bancaire à débiter, que le nom figurant sur la carte bancaire est effectivement le sien et qu’il dispose des autorisations nécessaires pour procéder au paiement le cas échéant. Le Client communique les seize chiffres et la date d’expiration de sa carte bleue ainsi que le cas échéant, les numéros du cryptogramme visuel. En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire sur le Site, le Client est invité à contacter BLUENERY ACADEMY – permanence téléphonique active uniquement en période d’ouverture de l’école –  au numéro suivant : 07 49 98 88 98 du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h, ou par mail à l’adresse suivante : contact@blueneryacademy.com Dans le cas où le débit des sommes dues par le Client serait impossible, la vente serait immédiatement résolue de plein droit et la commande serait annulée. 

Pour les services réservés directement auprès du service réservation par téléphone ou par email, le prépaiement des prestations est obligatoire et possible par carte bancaire via la plateforme sécurisée Payplug, ou par virement sur le compte bancaire de BLUENERY ACADEMY après demande de transmission du RIB de la société. Aucun paiement ne peut être effectué par l’élève avant ou pendant un cours directement auprès de l’instructeur. 

Règlement des stages spéciaux ou de certaines formations : Dans certains cas de réservation(s) en direct via email notamment pour les stages événements et les formations complètes débutant ou personnalisées, pouvant faire l’objet d’un devis, le vendeur peut accorder au client des facilités de règlement du montant total en plusieurs virements sur son compte bancaire LCL. Les modalités de règlement, d’annulation et de remboursement seront proposées par le vendeur et validées par email par le client. Lorsque le client effectue le premier acompte afin de confirmer sa commande et participation pour le(s) service(s) qu’il a sélectionné(s) il reconnaît avoir pris connaissance des conditions spécifiques de vente proposées par la BLUENERY ACADEMY et les accepter sans réserve.

Dans le cas où le client ou l’élève annulerait sa participation à une prestation pour laquelle il a déjà versé un ou plusieurs acomptes et survenant avant le paiement de la totalité de la (des) prestation(s) réservés, la BLUENERY ACADEMY conservera les acomptes déjà versés qui ne seront pas remboursés. 

2-4: Sécurisation des paiements:  Le Site fait l’objet d’un système de sécurisation : le procédé de cryptage SSL, renforcé d’un ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement, notamment grâce au plug-in Payplug .  

• BNA n’accepte que le virement bancaire direct et Paypal. Lors de la commande sur le Site, vous devrez saisir vos informations de paiement sur les formulaires appropriés. Vous déclarez et confirmez par la présente que vous êtes le titulaire légitime de la carte de crédit que vous utiliserez pour le paiement et que vos informations de paiement sont correctes. Tous les titulaires de carte de crédit / débit sont soumis à des contrôles de validation et à une autorisation de l’émetteur de la carte. Si l’émetteur de votre carte de paiement refuse d’autoriser le paiement à BNA, vous devrez contacter directement l’émetteur de votre carte pour résoudre ce problème, et BNA ne sera pas responsable de tout retard ou non-livraison. 
• Sur autorisation de l’émetteur de la carte, le montant de votre achat sera traité en totalité sur votre carte de crédit à BNA. Le montant total de votre commande est dû au moment de l’achat et sera débité de votre compte bancaire au moment de votre commande. Tous les paiements doivent être effectués dans leur intégralité avant de valider une commande.
• Pour vous assurer que votre expérience d’achat est sûre, simple et sécurisée, toutes les transactions effectuées sur le site Web sont traitées à l’aide d’une passerelle de paiement en ligne sécurisée (Payplugl) qui crypte les détails de votre carte dans un environnement hôte sécurisé. 
• Vous autorisez expressément BNA à effectuer des vérifications pour authentifier votre identité, pour valider votre carte de crédit, pour obtenir une autorisation initiale de carte de crédit et pour autoriser des transactions d’achat individuelles. 
• Pour vous inscrire ou passer une commande via le site Web, vous devez avoir atteint l’âge de la majorité (qui est de 18 ans et avoir la capacité juridique de conclure un contrat. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité ou ne pouvez légalement conclure un contrat, vous devez demander à votre parent ou tuteur de lire les présentes conditions de vente, les conditions d’utilisation du site Web et l’avis de confidentialité et de vous inscrire ou de passer une commande en votre nom. Toute commande passée en violation de cette disposition sera nulle et non avenue. 
• Les produits et services BNA sont exclusivement disponibles à la vente aux clients utilisateurs finaux et ne peuvent être achetés à des fins de revente, à des fins commerciales ou pour tout autre avantage commercial sans l’autorisation préalable de BNA. Par conséquent, BNA se réserve en outre le droit de refuser des commandes placés par les clients qui enfreignent cette condition.
• 2-4 Récapitulatif de la commande: Après enregistrement de la commande et validation de la transaction par notre établissement bancaire, une confirmation récapitulative des prestations réservées est envoyée au client de façon dématérialisée par email.  Cette confirmation est à conserver et devra être présentée par l’élève à l’équipe BNA le jour du cours.  Une facture détaillée avec les taux de TVA applicables, peut être fournie par email sur demande du client.   Cet accusé de réception valide la transaction. Le Client accepte que les systèmes d’enregistrement informatisé de la commande valent preuve de l’achat et de sa date. BLUENERY ACADEMY se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande si celle-ci semble anormale, notamment au regard des quantités commandées, laissant penser que le Client achète des services pour les revendre.

2-5 Contact:  Pour toutes questions ou informations relatives à votre commande vous pouvez joindre notre équipe soit par email à l’adresse suivante: contact@blueneryacademy.com  soit par téléphone au: 07 49 98 88 98

3- DÉLAI DE RÉTRACTATION NON APPLICABLE D’après l’article L221-28 du Code de la consommation et compte tenu des prestations de service fournies par la Bluenery Academy, le client ne bénéficie pas de délai pour exercer son droit de rétractation:  « 12° – prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ».

4- MODIFICATION DE DATES, ANNULATION ET REMBOURSEMENT

4-1 Modification des dates de réservation: Pour des raisons de gestion de personnel , des ressources humaines et de matériel, les modifications de dates de réservations des cours classiques peuvent être acceptées 1 fois, sans frais, jusqu’à 15 jours avant la date du cours sous réserve de disponibilité du vendeur. Les modifications de dates de cours d’apnée se font exclusivement par téléphone au 07 49 98 88 98.  Les modifications sont soumises à la discrétion du vendeur en fonction des places restantes et disponibles dans son planning de cours.  A partir de J-14 à la date du cours, le vendeur est en droit de refuser une modification si son planning de réservation est complet et ne permet pas la modification de date. 

Les réservations de places de stages événements encadrés par des champions apnéistes à dates fixes, ne peuvent pas être reportées. En cas d’annulation ou de no show de la part du client ou de l’élève, les acomptes versés ou le règlement total encaissé pour une place ou des places de stage événements ne pourront être remboursés.  EN CAS DE MAUVAISE METEO NE PERMETTANT PAS POUR DES RAISONS DE SECURITE,LA NAVIGATION ET/OU LA PRATIQUE EN MER, LA BLUENERY ACADEMY SE RESERVE LE DROIT DE REPORTER LES COURS ET FORMATIONS. Le service réservation se chargera de proposer au client d’autres dates pour le report de sa formation. Le report de cours pour cause de mauvaise météo ou problème technique exceptionnel type panne d’un bateau, ne pourront pas donner lieu à un dédommagement ou à un remboursement des prestations achetées. Les cours seront automatiquement remplacés et d’autres dates de formation proposées au client. 

4-2 Retard, no-show et annulation de la part du client ou de l’élève.  Aucune annulation ne sera acceptée et aucun cours acheté ne pourra être remboursé.  En cas de non présentation (no-show) de l’élève, le cours ne sera ni remboursé, ni reporté.  En cas de retard de l’élève, l’instructeur est en droit de refuser l’élève à son cours et le cours ne sera pas remboursé.  En cas de mauvais temps ou de cas de force majeure, le cours annulé par la Bluenery Academy sera reporté à une date ultérieure fixée entre le vendeur et l’élève.  Dans certains cas spécifiques (par exemple raisons médicales graves avec certificat), le montant du cours qui ne pourra pas être pris par l’élève pourra (à la discrétion du vendeur) faire l’objet d’un avoir (crédit) valable à la boutique Bluenery Academy située à Villefranche-Sur-Mer ou à réutiliser pour la réservation de prestations de services vendues par la Bluenery Academy.  La validité de l’avoir sera spécifié par le vendeur en fonction de la situation. 

4-3 FORCE MAJEURE: La responsabilité de BLUENERY ACADEMY ne pourra être recherchée pour tout retard ou manquement contractuel résultant d’un cas de force majeure, à savoir un événement extérieur aux parties, irrésistible et imprévisible. L’exécution des obligations incombant à BLUENERY ACADEMY sera suspendue par la survenance d’un événement constitutif de force majeure au sens de la jurisprudence des tribunaux français. En ce cas, BLUENERY ACADEMY informera dans les meilleurs délais le Client de la durée de l’évènement de force majeure et de ses conséquences prévisibles.

5 – DESCRIPTION DES PRODUITS:  Cours d’apnée (débutant et avancé)  Les cours de plongée en apnée sont organisés par la Bluenery Academy en demi-journée, soit en matinée de 8h45h à 13h et en après-midi de 14h30 à 19h et sont composés d’une partie d’enseignement théorique en plein air à Villefranche-sur-Mer (06) et d’une partie de pratique en mer dans la rade de Villefranche.  

Les horaires des cours peuvent être modifiés en fonction de l’activité par la BLUENERY ACADEMY qui prendra soin d’informer l’élève de toute modification horaire avant son cours.  Tous les cours et ateliers sont obligatoirement encadrés par un instructeur diplômé d’état et employé par la Bluenery Academy.  Le contenu théorique et l’enseignement pratique des cours de plongée en mer, dispensés par l’instructeur sont différents et adaptés selon le niveau du cours et selon la maîtrise de l’apnée par l’élève (débutant, avancé, expert).  La Bluenery Academy fournit à l’élève pour toute la durée du cours: 

• Un équipement complet adapté à la pratique de l’apnée et à la taille de l’élève (combinaison, masque, tuba, palmes selon le niveau du cours) 
• Du matériel technique optionnel à la pratique de l’apnée pour les jours des niveaux « avancé » (monopalme, gueuse etc…).  
• Le transport jusqu’au spot de plongée en apnée est assuré en bateau à moteur semi-rigide. 
• Ce matériel demeure la propriété de la Bluenery Academy. Une tarification du matériel est affichée dans les locaux et au shop Bluenery. En cas de perte ou de dégradations, des frais de dédommagements du matériel perdu ou abimé pourront être demandé à l’élève. 

Les cours de stretching- yoga-respiration ont lieu en plein air sur le territoire de Villefranche-sur-mer en place limitées. Les horaires et lieu sont transmis à l’élève lors de la réservation du cours.

Les stages encadrés par des champions apnéistes sont généralement proposés en journées complètes de 8h30 à 18h30 incluant l’équipement, et le déjeuner. Les tarifs s’entendent par personne, pour le stage, TTC.

Pour toutes autres prestations, leurs horaires et leurs contenus, se référer à la description sur le site internet et/ou sur la confirmation finale reçue après le règlement.

CARTE CADEAU : Les prestations en vente sur le site internet peuvent faire l’objet d’une carte cadeau achetée pour une tierce personne ( prestations individuelles uniquement).  La validité des cartes cadeaux est d’une (1) saison ou 9 mois maximum, à utiliser sur la saison estivale de l’année d’achat.

Exemple: Les prestations achetées pour une carte cadeau pendant l’hiver  précédent le début d’une nouvelle saison ( d’octobre 2023 à avril 2024 ),  devront être consommées obligatoirement sur la saison estivale suivant la date d’achat ( de mai à septembre 2024). Pour ce faire, la personne recevant le bon cadeau, doit contacter le service des réservations pour fixer la date de sa formation. La période d’utilisation possible et la validité de la carte sont clairement stipulées sur la carte cadeau. Les cartes cadeaux achetées en fin de saison 2023 ( septembre 2023) et non consommées sur la saison 2023 sont reportables sur le début de la saison suivante ( utilisation avant fin juin 2024).

Les cartes cadeaux achetées et non consommées pendant la saison estivale de l’année d’achat, sont considérées comme perdues et ne pourront faire l’objet d’une demande de remboursement ou d’utilisation sur les saisons suivantes.

6. HYGIENE ET SECURITE: Bluenery Academy soumet son matériel à des contrôles d’hygiène et sécurité réguliers. Un registre de ce matériel est ainsi disponible à l’école, et ce dernier numéroté pour assurer un suivi. Le matériel personnel (tuba, combinaison) est systématiquement désinfecté après chaque utilisation avec des produits adaptés, dont la formulation est consultable sur place sur demande.

7- SECURITE ET EFFETS PERSONNELS: La Bluenery Academy n’est en aucun cas responsable des objets déposés dans les vestiaires ou les locaux. Bluenery Academy ne saurait être tenu responsable d’un vol, d’une perte ou d’une dégradation de biens personnels dans les locaux ou au cours de la prestation de plongée. Il convient à chacun de laisser ses biens personnels/de valeur/fragiles en lieux sûrs ou isolés (sacs étanches…) et de s’assurer de leur sécurité.

8 – ASSURANCE:  La BLUENERY ACADEMY est couverte en RC professionnelle en tant que Club member auprès de DAN Europe . 

Une assurance RC individuelle est obligatoire pour la pratique de la plongée en apnée en France. L’élève participant au cours s’engage a être 

 L’élève peut souscrire sur place s’il le souhaite une assurance plongeur individuelle non obligatoire proposée par notre partenaire DAN EUROPE ASSURANCE pour la durée de l’activité de plongée à laquelle il participe. Pendant les cours de yoga l’élève est couvert par la politique d’assurance souscris auprès de HISCOX Assurances Professionnelles.

9- ATTESTATION MÉDICALE:  Pour les cours d’apnée à partir du niveau « cours n°2 », au plus tard la vieille du cours, l’élève se doit de fournir un certificat médical daté de moins de 6 mois, garantissant l’absence de contre indication à la pratique sportive . L’instructeur refusera tout élève n’ayant pas donné d’attestation médicale au préalable. Dans le cas d’une annulation pour cause de non présentation du certificat médical, le cours non pris ne sera pas remboursé.

10- RECOMMANDATION IMPORTANTE CONCERNANT LES  CYCLES D’APPRENTISSAGE: 

10-1: Cycle complet de 7 jours.  Pour des raisons de confort de l’élève et de repos nécessaire à la récupération physique, la Bluenery Academy peut conseiller à  certains élèves débutants d’effectuer le cursus complet débutant en 10 jours plutôt que 7 jours. D’un point de vue contractuel, tous les cours du cycle complet en 7 jours devront être obligatoirement être effectués dans les 15 jours suivant le cours n°1. Dans le cas ou l’élève souhaiterait étendre sa formation de 7 cours avec Accord préalable de l’école, sur plusieurs semaines sur la saison, des frais supplémentaires de prolongation pourront lui être facturés. 

10-2: Etat physique et comportement durant les cours.  Le jour du cours auquel il participe, l’élève se doit de se présenter dans un état physique lui permettant de pratiquer la plongée en apnée. La consommation d’alcool ou de stupéfiants avant le cours est formellement interdite.  L’instructeur est en droit de refuser tout élève dans un état d’ébriété ou sous l’emprise de drogues.  l’Utilisation de médicaments classés de niveau 3 est inadaptée et déconseillée à la pratique de l’apnée.  L’instructeur est en droit de refuser tout élève dont le comportement serait inadapté et pourrait altérer les conditions requises à la dispense du cours de manière correcte ou présentant un danger pour les autres élèves ou l’instructeur lui-même.  

10-3: Récupération physique après la pratique de la plongée en apnée. Il est déconseillé de prendre l’avion pendant les 24 heures qui suivent une plongée en apnée profonde ( au delà de 40-50 mètres). 

10-4: En cas de problème de santé ou d’affections ORL non connu(e)s de l’élève avant le début de sa formation et survenant pendant ou après un cours ( de type otite, rhinite, rhynopharingite, sinusite) l’instructeur pourra demander à l’élève de consulter un médecin afin d’avoir un avis médical sur la poursuite possible (ou non) de sa formation. Dans le cas d’une maladie bénigne apparaissant en cours de formation et empêchant sa continuation, aucun remboursement ne sera accordé à l’élève mais les cours non pris pourront faire l’objet d’un crédit à utiliser avant la fin de la saison (à la discrétion de la direction de la BLUENERY ACADEMY et sous réserve de disponibilité). 

11- RESPONSABILITÉ: La responsabilité de BLUENERY ACADEMY ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une impossibilité d’accéder au Site, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence française.

12- DONNÉES PERSONNELLES: Les données collectées et ultérieurement traitées par BLUENERY ACADEMY sont celles que le Client transmet volontairement via le formulaire et concernent, a minima, le nom et le prénom du Client, ses coordonnées et une adresse de messagerie électronique valide. Les données identifiées comme étant obligatoires au sein du formulaire sont nécessaires à la gestion des commandes, l’authentification des paiements et à la confirmation des service. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui concourent à l’exécution des commandes, à leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces données sont stockées et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant. Ces traitements ont fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL (récépissé n°2000820 ). Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 dite loi « Informatique et Libertés » modifiée par la loi du 6 août 2004, il est rappelé au Client qu’il bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des données qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à BLUENERY ACADEMY, en indiquant ses nom, prénom et adresse électronique, par courriel à l’adresse suivante : contact@blueneryacademy.com ou par courrier postal à :  Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Le Client accepte et reconnaît qu’il est responsable du respect du caractère confidentiel des mots de passe associés à tout compte utilisé pour pouvoir effectuer des commandes sur le Site. En conséquence, le Client accepte être le seul et unique responsable à l’égard de l’entreprise BLUENERY ACADEMY de tout acte effectué à partir de son compte. Si le Client a connaissance d’une utilisation non autorisée de son mot de passe ou de son compte, il accepte d’en informer BLUENERY ACADEMY sans délai à l’adresse suivante : contact@blueneryacademy.com ou par courrier postal à :  En fonction des choix émis lors de la création ou consultation du compte, le Client sera susceptible de recevoir des offres de l’entreprise BLUENERY ACADEMY et/ou de partenaires. Si le Client change d’avis et ne souhaite plus recevoir d’offres commerciales, il peut en faire la demande à tout moment en adressant un courriel à l’adresse suivante : contact@blueneryacademy.com ou par courrier postal à : BLUENERY ACADEMY, 43 rue berlioz 06000 NICE, en indiquant ses nom, prénom et adresse électronique. 

13- NON-RENONCIATION: Le fait pour BLUENERY ACADEMY de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des présentes conditions générales ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.

14- MODIFICATION: BLUENERY ACADEMY se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions générales de vente à tout moment, le Client étant lié par ces modifications. Les commandes seront ainsi régies par la version des conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande par le Client.

15- INDÉPENDANCE DES CLAUSES: Dans le cas où l’une (ou plusieurs) disposition(s) des présentes conditions générales de vente devai(en)t être tenue(s) pour invalide(s), la validité des autres stipulations ne saurait être remise en cause sauf si elles présentaient un caractère indissociable avec la disposition invalidée

16 – DROIT APPLICABLE – LITIGES: Le contrat de vente conclu entre BLUENERY ACADEMY et le Client est soumis à la loi française, l’application de toute convention internationale étant exclue. En cas de litige, le Client est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation, après l’échec d’une tentative de règlement amiable directement auprès de BLUENERY ACADEMY, conformément aux dispositions du code de la consommation. Le Client trouvera des informations à ce sujet sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/saisir-mediateur

A défaut de médiation, la compétence juridictionnelle est celle des tribunaux français, le tribunal compétent étant désigné selon les règles de procédure en vigueur en France au moment du litige.